Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINISCAN
DRUSCH & Cie

Numéro de dépôt :
92423989
Date de dépôt :
24/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2002

Présentation de la marque MINISCAN

Déposée le 24 juin 1992 par la société DRUSCH & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINISCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la société DRUSCH & Cie domicilié(e) 19, rue Charles Edouard Jeanneret, TECHNOPARC, 78300 POISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 589 801 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque MINISCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINISCAN est expirée depuis le 24 juin 2002.

DRUSCH & Cie a également déposé les autres marques suivantes : ISO 4


DRUSCH & Cie - 19, rue Charles Edouard Jeanneret, TECHNOPARC, 78300 POISSY - France - SIREN 589801869


Cabinet MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

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